Marque déposée :
Erreurs de Films est une marque déposée à l'INPI.
Numéro :3715456
Classes : 35 et 41
La copie de données sans mon autorisation est donc illégale et il est interdit d'utiliser "Erreurs de Films" comme titre sans mon autorisation.
Nom, Prénom : Claude Geourjon
Statut : Auto Entreprise (Micro Entreprise)
Numéro de SIRET : 520 269 077 000 50
Date de création du Site : 30 Janvier 1999
Date de création de la marque : 1er Février 2010 (valable jusqu'en Février 2030)
Hébergement :
Création du site web
CGE-WEB (Auto-Entreprise au nom de CLAUDE GEOURJON)
Siret 520 269 077 00050
Place du Foirail
48260 NASBINALS
Site : www.cge-web.com
Registrar et Hébergeur : OVH (Nom de domaine déclaré à l’AFNIC) – 2 Rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Loi informatique et libertés :
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à webmestre@erreursdefilms.com. Il peut aussi écrire à CLAUDE GEOURJON / ERREURS DE FILMS / CGEWEB - Place du Foirail - 48260 NASBINALS
L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet http://www.erreursdefilms.com/ sont invités à faire connaître à CLAUDE GEOURJON leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-avant.
Propriété intellectuelle :
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de Erreurs de films est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, ERREURSDEFILMS est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.